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Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : Mme Béatrice Guchet
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HUB CREATIC  
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44306  NANTES cedex 3
Tel. : 02.51.13.55.27.
Fax : 02.51.13.54.07.

SAS au capital de 100.000 euros

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Les donnée personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.pornic-peinture.com n'est :

  • collectée à l'insu du visiteur
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Seule l'hypothèse du rachat de PORNIC PEINTURE et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.pornic-peinture.com

RECTIFICATION DES INFORMATIONS NOMINATIVE COLLECTEES :

Conformément aux disposition de l'article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données collectées le concernant.

Pour ce faire, l'utilisateur envoie à PORNIC PEINTURE :

  • Un courrier électronique à l'adresse :
  • Un courrier à l'adresse : Madame Béatrice Guchet, Pornic Peinture - rue du Traité d'Amsterdam - Zone de l'Europe 44210 Pornic,
    en indiquant son nom ou sa raison social ses coordonnées physiques et/ou électroniques
    ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que client de PORNIC PEINTURE.

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

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La totalité des éléments du site www.pornic-peinture.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mise en forme sont, sauf documents publics, la propriété intellectuelle exclusive de Mme. Béatrice Guchet ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
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CRÉDIT PHOTOGRAPHIQUE :

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